Profits réalisés au titre des bons d'option
Principe
Les modalités de détermination du profit diffèrent selon que le bon est cédé ou conservé et, dans ce dernier cas, selon que l'option est exercée ou abandonnée.
Revente du bon d'option
En cas de cession du bon avant son échéance, le profit ou la perte est égal à la différence entre les sommes reçues lors de la revente du bon et les sommes versées lors de son achat.
Option exercée
Lorsque l'option est exercée, le profit net est égal à la différence algébrique entre :
les sommes versées (prix d'acquisition du bon),
et les sommes reçues (montant perçu en espèces qui correspond à la différence positive, soit entre le cours coté et le prix d'exercice s'il s'agit d'un call-warrant, soit l'inverse s'il s'agit d'un put-warrant).
Lorsque l'exercice du droit attaché au bon d'option se traduit par la livraison physique de l'actif sous-jacent (achat ou vente de titres), le profit est majoré de la différence entre le prix d'achat ou de vente de l'actif sous-jacent et son cours coté.
À titre de règle pratique, le cours coté à prendre en compte pour le calcul du profit s'entend du cours d'ouverture du jour d'exercice de l'option.
D'une manière générale, le détenteur d'un bon n'exerce son option que si la différence entre le cours coté à la date d'exercice et le prix d'exercice lui permet de réaliser :
soit une économie sur le prix d'achat (call-warrant) dès lors que le prix d'achat effectif (prix d'exercice) est, par hypothèse, inférieur au cours coté ;
soit un profit supplémentaire sur le prix de vente (put-warrant) dans la mesure où le prix de vente effectif (prix d'exercice) est supérieur au cours coté.
Exemple
En avril N, acquisition au prix de 100 € d'un bon d'option d'achat de titres à échéance avril N + 1 pour un prix d'exercice de 1 500 €.
En avril N + 1, le cours du titre sous-jacent est de 1 950 € ; le porteur exerce son option et achète le titre au prix d'exercice de 1 500 €.
Le profit imposable au titre de l'année N + 1 est égal à : [- 100 + (1 950 - 1 500)] = 350 €
Note
Lorsque l'opération est dénouée par la livraison de l'actif sous-jacent, la réalisation du profit sur bon d'option doit être distinguée du gain net (plus-value ou moins-value) pouvant résulter de la cession concomitante ou ultérieure de l'élément sous-jacent lui-même. Ce gain net est imposable séparément dans les conditions prévues pour l'actif sous-jacent correspondant.
Ainsi, lorsque l'actif sous-jacent est constitué par des valeurs mobilières, le gain net qui résulte de la cession des titres relève normalement du régime d'imposition des gains de cession de valeurs mobilières défini à l'article 150-0 A du CG
Option abandonnée
Lorsque l'option est abandonnée, l'opérateur subit une perte correspondant au prix d'acquisition du bon d'option.
Frais et charges
Les frais et taxes (commissions, courtages, y compris TVA) acquittés par l'opérateur sont déductibles pour leur montant réel et justifié.
Cas particulier - Détermination du profit brut en retenant un prix moyen pondéré
Lorsque des contrats présentant les mêmes caractéristiques (même actif sous-jacent, même prix d'exercice, même date d'échéance) ont donné lieu à des achats ou des ventes effectuées à des prix différents, le profit ou la perte est calculé sur le prix moyen pondéré.
Ainsi, lorsqu'un opérateur a acquis à des dates et prix différents des bons d'option de même nature (bons d'option de même sens -achat/vente- ayant le même actif de référence, la même date d'échéance et le même prix d'exercice), le prix d'acquisition à retenir pour le calcul du profit est constitué par le prix moyen pondéré d'acquisition.
Exemple
Patrick a réalisé les opérations suivantes sur des bons d'option présentant les mêmes caractéristiques :
15 janvier : achat de 1 000 bons d'option à 100 €
10 mai : achat de 1 500 bons d'option à 120 €
2 juillet : revente de 1 000 bons d'option à 150 €
15 juillet : achat de 500 bons d'option à 140 €
30 août : revente de 2 000 bons d'option à 120 €
Cession du 2 juillet
Prix moyen pondéré d'acquisition des bons cédés : [(100 € x 1 000) + (120 € x 1 500)] / 2 500 = 112 €
Profit réalisé 1 000 x (150 € - 112 €) = 38 000 €
Restent en portefeuille 1 500 bons au prix moyen pondéré d'acquisition de 112 €
Cession du 30 août
Prix moyen pondéré d'acquisition : [(112 € x 1 500) + (140 € x 500)] / 2 000 = 119 €
Profit réalisé : 2 000 € x (120 € - 119 €) = 2 000 €