Imposition des revenus d'activité
Traitements et salaires
Revenus d'activité imposables dans cette catégorie
Autres revenus imposables dans cette catégorie
Allocations pour frais d'emploi
Modalités d'imposition des traitements et salaires
Traitements et salaires exonérés
Dirigeants, gérants, associés :
Différents régimes d'imposition
Cas particuliers :
Agents d'assurance : option pour le régime fiscal des salariés
Marins pêchant hors des eaux territoriales
Impatriés - Exonération partielle
Stock-options
Imposition au moment de la levée d'options
Imposition au moment de la revente des titres
Indemnité versée en cas de renonciation
Contribution salariale de 2,5 %, 8 % ou 10 %
Attribution gratuite d'actions
Contribution salariale de 2,5 %, 8 % ou 10 %
Revenus des professions non salariées (TNS)
Règles communes
Modification de la situation familiale en cours d'année
Frais supplémentaires de repas
Non adhérents d'un CGA, d'une AA ou d'un OMGA - Majoration de 25 %
Microtaxation des PME (BIC et BNC)
Impatriés - Exonération conditionnelle des travailleurs non salariés
Exonération des plus-values professionnelles
Exonération lors du départ à la retraite
Plus-values réalisées par les PME
Transmission d'une PME - Valeur inférieure à 500 K€
Transmission à titre gratuit d'une entreprise individuelle
Plus-values immobilières- Abattement pour durée de détention
Les TNS catégorie par catégorie
Bénéfices Industriels et Commerciaux
Revenus des gérants et associés
Activités soumises aux contributions sociales